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Law Natural Law

Penser le lien culture-nature en droit

Réflexions. Réalisations. Aspirations.

by (author) Véronique Guèvremont & Géraud de Lassus Saint-Geniès

Publisher
Les Presses de l'Université Laval
Initial publish date
Nov 2023
Category
Natural Law, Ecology, Land Use
  • Paperback / softback

    ISBN
    9782766301249
    Publish Date
    Nov 2023
    List Price
    $60.00

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Description

Alors que culture et nature sont indissociables, les initiatives mises en place par les États pour préserver les ressources culturelles et naturelles ont donné naissance à des ensembles normatifs distincts. Il y a, d’un côté, le droit de la culture et, de l’autre, le droit de la nature. Pourtant, au sein de chacun de ces droits, on observe que les États mettent de plus en plus souvent en relation les ressources culturelles et naturelles. Partant de ce constat, cet ouvrage propose une analyse de ce phénomène, qui se manifeste tant en droit tant national qu’international, à travers le regard de juristes et de spécialistes d’autres disciplines. Penser le lien culture-nature conduit alors à réinterroger la façon dont l’outil juridique est mobilisé pour protéger les ressources culturelles et naturelles et à réfléchir à de nouvelles avenues pour mieux mettre en valeur et sauvegarder ces ressources.

About the authors

Contributor Notes

Titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, chercheure responsable de l'axe «Arts, Médias et Diversité Culturelle» de l'OBVIA, Véronique Guèvremont est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval et titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles inaugurée en novembre 2016. Elle est coresponsable de l'axe «Arts, Médias et Diversité Culturelle» de l'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'intelligence artificielle et du numérique (OBVIA). Elle est membre régulier du Centre de droit international et transnational (CDIT), de l'École supérieure d’études internationales (ESEI), du Centre de recherche Cultures – Arts – Société (CELAT) et de l’Institut du patrimoine culturel (IPAC). Elle a cofondé en 2008 le Réseau international des juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC) et elle a créé en 2015 la Clinique de droit de la culture et du droit d’auteur. Elle enseigne le droit international public, le droit international de la culture et le droit de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Ses recherches et publications comblent un vide important dans la littérature juridique consacrée au droit de la culture. Ses travaux portent notamment sur le traitement des biens et des services culturels dans les accords de commerce, la préservation de la diversité des expressions culturelles dans l’environnement numérique, la dimension culturelle du développement durable, ainsi que la reconnaissance de la relation d’interdépendance entre culture et nature en droit international. Elle est aussi l’auteure de l’ouvrage Valeurs non marchandes et droit de l’OMC (Bruxelles: Bruylant, 2013) et elle signe un chapitre dans deux rapports mondiaux de l’UNESCO (2015, 2018). Elle fait partie de la Banque d’experts de l’UNESCO sur la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et elle contribue à la mise en œuvre du Programme Aschberg de l’UNESCO sur la mobilité internationale des artistes et le traitement préférentiel. Elle collabore régulièrement avec l’UNESCO, l’Organisation internationale de la Francophonie, le Ministère des relations internationales du Québec, le Ministère de la culture et des communications du Québec, la Coalition canadienne pour la diversité des expressions culturelles et la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle. De 2003 à 2005, elle a agi à titre d’experte associée à la division des politiques culturelles de l’UNESCO lors de la négociation de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. De 1999 à 2002, elle a été attachée aux affaires européennes au sein de la Délégation générale du Québec à Bruxelles. Elle est diplômée de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (LL.D. 2009, mention très honorable avec les félicitations du jury).

 

Géraud de Lassus St-Geniès (LL. D.) est professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université Laval. Ses enseignements et travaux de recherche portent principalement sur le droit national et international de l’environnement et des changements climatiques. Il est diplômé de l’Université Laval et de l’Université Paris 1 Panthéon- – Sorbonne.